- Propriété intellectuelle Lyon : Droit de reproduire une sculpture et certificat d’authenticité

Droit de reproduire une sculpture et certificat d’authenticité

Dans la touffeur des mois d’été, une décision apporte une vague de fraîcheur (Cour de cassation, 1ère ch. civ., 25 février 2016, n° 14-18639, Inédit, Légifrance JURITEXT000032121559).


« Trois petites femmes de bronze, identiques, plient les genoux avant de voir s’écrouler sur elles l’énorme vague de marbre-onyx qui les surplombe ». Le musée Rodin indique qu’on peut y voir une image de la destinée… On veut bien le croire lorsque l’on connaît la vie de son auteur, la sculptrice Camille Claudel.

 

La suite de la notice est instructive pour la saga familiale qui va occuper les prétoires plus d’une quinzaine d’années durant : « le choix des matériaux semi-précieux, tel le marbre-onyx, place Camille Claudel dans la mouvance du sculpteur Charles Cordier et de l’attirance du temps pour les jeux de couleur et la polychromie naturelle des matériaux, où le bronze et les verts de la pierre se répondent. {…} œuvre décorative où la lumière tient une grande place, la Vague d’inspiration japonisante est proche par la couleur et par la forme de l’estampe du peintre Hokusaï (La Grande Vague de Kanagawa)… et annonce des séries plus tardives de Camille Claudel… où les alliances des matériaux jouent un rôle essentiel. »


Le marathon judiciaire qui va voir s’affronter les petites-nièces de Camille Claudel débute lorsque, après avoir réalisé un surmoulage de La Vague pour la reproduire tout en bronze, Reine-Marie Paris décide de vendre l’un des exemplaires avec un certificat d’authenticité et la mention « exemplaire original ». L’autre petite-nièce réagit en portant plainte sur le terrain d’une violation du droit moral, notamment sur le respect scrupuleux de l’intégrité de l’œuvre originale.

 

Tout le débat portait sur les acceptions multiples que pouvaient recevoir les termes d’ « original » et de reproduction en matière de sculpture. L’amateur d’art qui avait acquis l’exemplaire au cours d’une vente aux enchères publiques en 1999, expliqua qu’il aurait été lui-même abusé par le terme d’ « original », ne pensant pas qu’il achetait en réalité un tirage posthume.

 

Est-ce que la reproduction d’une œuvre de l’esprit qualifiée d’ « original » constitue une atteinte au droit moral de l’auteur ? Telle était la question qu’il revenait à la Haute Cour de trancher au terme d’une longue série d’arrêts dans ce litige.

 

La réponse de la Cour est des plus claires.

 

Elle confirme l’arrêt d’appel de Versailles du 19 février 2014 dont elle reprend les trois attendus :

 

- La présentation de tirages comme originaux alors qu’ils ne constituent que des reproductions ne traduisant pas l’intégralité de l’empreinte de la personnalité initialement donnée par l’artiste, constitue une atteinte à l’intégrité de l’œuvre et ainsi, au droit moral de l’auteur ;

- Les tirages intégralement en bronze effectués à partir de l’œuvre en onyx et bronze présentée comme un exemplaire unique [ce dont il résulte que ces tirages en bronze n’ont pas été obtenus à partir d’un modèle en plâtre ou en terre cuite réalisé par le sculpteur personnellement] ont nécessairement été obtenus à partir d’une empreinte surmoulage ;

La présentation des tirages intégralement en bronze comme étant des originaux, constitue une atteinte au droit moral de l’auteur.

 

Ainsi, c’est en vertu du droit au respect de l’œuvre qui permet à un auteur ou à ses ayants droit d’empêcher la dénaturation d’une œuvre, c’est-à-dire de préserver l’empreinte de la personnalité de son auteur, que prend fin la saga Claudel.

 

Quelle était la volonté de Camille Claudel ? A-t-elle choisi à dessein la transparence de l’onyx, a-t-elle eu la volonté de voir sa Vague rester unique, comme le soutenaient les plaignants ? L’audience de Versailles est instructive à cet égard et montre qu’il est bien difficile d’interpréter la volonté de l’au-delà d’un auteur : l’avocat de Reine-Marie Paris a présenté à la Cour une sculpture de Degas – un cheval en bronze – qui est vendue avec signature gravée de l’artiste et certificat d’authenticité… à la boutique du musée d’Orsay.

 

Il a aussi montré à la Cour une photographie du tirage en bronze de la petite danseuse de quatorze ans du même Degas, pièce-phare du même musée d’Orsay… dont l’original en cire, le seul exemplaire voulu par l’artiste, se trouve à Washington.

 

Quant à la volonté de Camille Claudel de voir sa Vague rester unique, « elle est si évidente que des Causeuses, dont le premier exemplaire est également en onyx et bronze, elle a fait des versions tout onyx, tout bronze, en marbre, avec paravent, sans paravent… Elle répondait à des commandes, son but à elle était de vivre de son art, d’être connue et reconnue » [Propos rapportés dans le journal Le Point du 17 décembre 2014].


Conclusion. – Ce qui est sûr, c’est que le droit moral de Camille Claudel ne fera plus de vague ; la décision de la Cour de cassation, comme la déferlante sur le point de s’abattre sur les baigneuses, vient de mettre un terme définitif à dix-sept années de litige. La présentation de la reproduction d’une œuvre comme étant un « original » constitue une atteinte à l’intégrité de l’œuvre originale !

 

M. - C. PIATTI


Sept. 2016


Voir aussi l'article de Maître Pierre HENAFF au sujet du droit de suite qui évoque aussi le cas de la Vague de Camille CLAUDEL : Exemplaire d’une oeuvre d’art : authenticité au sens du droit de suite, in Juris Art Etc., Juris Ed. -Dalloz, n° 5, sept. 2013, p. 25.