- Propriété intellectuelle Lyon : Rencontre fortuite ou contrefaçon ?

Rencontre fortuite ou contrefaçon ?

Il est parfois difficile de trancher entre le simple plagiat qui échappe à la sanction du droit d’auteur et la véritable contrefaçon qui constitue un délit (v. notre brève « Le plagiat, une pratique doublement répréhensible : par la responsabilité civile et par la morale », juillet 2016). Il ne suffit toutefois pas d’invoquer une « rencontre fortuite » pour échapper à une poursuite en contrefaçon, encore faut-il la démontrer, ce que le chanteur Calogero n’est pas parvenu à faire avec son titre « Si seulement je pouvais lui manquer» (Cass. Civ., 1ère ch., 3 nov. 2016, n° 15-24407).


Aux termes de l’article L. 335-3, alinéa 1 du CPI, est « un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi ». Aussi, la contrefaçon ne peut-elle  être écartée que lorsque celui qui la conteste – comme Calogero en l’espèce – démontre que les similitudes existant entre les deux œuvres procèdent d’une rencontre fortuite ou de réminiscences résultant notamment d’une source d’inspiration commune.


Les faits sont simples.


Un auteur-compositeur peu connu, Laurent Feriol – ancien membre du groupe Les années Boum – qui a déposé à la SACEM sa création « Les chansons d’artistes » (6 mars 2002), croit la reconnaître dans le tube « Si seulement je pouvais lui manquer » (déclaré le 14 janvier 2004) du célèbre interprète Calogero. Il l’attaque donc en contrefaçon sur la base de son antériorité après avoir fait constater par un expert que « les refrains des deux œuvres présentaient d’importantes similitudes, de l’ordre de 63% de notes communes ».


Les couplets étant cependant différents, le tribunal de Paris va considérer que « Si seulement je pouvais lui manquer » ne reprend que 15% de la composition totale des « Chansons d’artistes ». Il reconnaît toutefois qu’il y a bel et bien eu contrefaçon !


Calogero, « piqué dans son honneur » aux dires de son avocat, avance pour sa défense en appel qu’il n’y avait aucune possibilité qu’il ait pu connaître cette chanson avant de composer la sienne. Ce n’est pourtant pas ce que dira la Cour de Paris (le 26 juin 2015), non plus que la Cour de cassation (ce 3 novembre 2016).


La solution est classique.


Il incombe à celui qui, poursuivi en contrefaçon, soutient que les similitudes constatées entre l’œuvre dont il déclare être l’auteur et celle qui lui est opposée, procèdent d’une rencontre fortuite ou de réminiscences issues d’une source d’inspiration commune, d’en justifier par la production de tous éléments utiles.


En l’espèce, ayant relevé que Laurent Feriol établissait que son œuvre avait donné lieu à des représentations publiques et quelle avait été soumise aux milieux professionnels et notamment à la société Universal music, en sorte que sa divulgation était certaine, la cour d’appel a, par une appréciation souveraine des éléments de preuve versés aux débats, et sans inverser la charge de la preuve, estimé que Calogero n’établissait pas l’impossibilité dans laquelle il se serait trouvé d’avoir eu accès à la chanson « Les chansons d’artistes » et que les œuvres en présence ne procédaient pas de réminiscences communes.


Quels étaient les éléments avancés par Calogero pour faire jouer l’exception de « rencontre fortuite » ?


L’œuvre première en date n’avait pas fait l’objet d’une divulgation certaine : les représentations ont été le fait d’une troupe amateur et n’ont eu lieu qu’à un niveau régional ; les articles de presse ne font pas état de cette chanson ; les redevances perçues s’élèvent à moins de vingt euros ; le CD reproduisant cette chanson n’a été édité qu’à cinq cent vingt-quatre exemplaires et n’a pas fait l’objet d’une diffusion publique.


Peine perdue ! Calogero n’a pas convaincu les juges de la pertinence de telles réminiscences.


Au contraire, par les pièces quil a versées aux débats, il démontre qu’il a eu la possibilité davoir accès à l’œuvre «Les chansons dartistes», laquelle a donné lieu à des représentations publiques relayées par la presse et à la perception de redevances; quelle a, de plus, fait lobjet dune édition dun compact disc à plus de 500 exemplaires et a circulé au niveau national puisqu’il est prouvé, par des accusés de réception, qu’elle a été largement soumise au milieu professionnel et notamment à la société Universal music SA, partie au litige.


En l’espèce, Calogero ne démontre nullement, si ce n’est sur le mode ironique et en termes généraux, l’impossibilité dans laquelle il s’est trouvé d’avoir accès à l’œuvre ; il ne peut valablement se prévaloir d’une rencontre fortuite. En ne démontrant pas qu’il sest trouvé dans limpossibilité de contrefaire, faute de connaître l’œuvre musicale dont Laurent Fériol est l’auteur, et en invoquant vainement des réminiscences issues d’une source d’inspiration commune, Calogero ne pouvait être suivi en son moyen.


Conclusion. Si bien que doit être confirmé le jugement en ce qu’il a retenu la contrefaçon de la partie musicale du refrain de la chanson «Les chansons dartistes».


Sur Facebook, le musicien a réagi à ce jugement :

 

 

« Je suis aujourd'hui accusé et condamné à tort de plagiat pour quelques notes du refrain de ma chanson Si seulement je pouvais lui manquer par un monsieur que je ne connais pas. La justice me condamne car je n'ai évidemment pas de preuve de n'avoir jamais été en contact avec sa musique », écrit-il. Avant d'ajouter : « Cela me fait beaucoup de mal

 

L'auteur-compositeur-interprète crie même à l'injustice : « Je mets un point d'honneur à ce que mes musiques soient le reflet de ce que je vis ou ce que je suis. (...) La route a été longue pour moi et je n'ai jamais rien volé à personne. Je n'ai jamais copié personne et ne le ferai jamais. (…) Chacune des notes qui composent mes mélodies depuis que j’ai 16 ans sortent toutes directement de mes tripes et de mon cœur ».

 


Moralité. – « Selon que vous serez puissant ou misérable, Les jugements de cour ne vous rendront pas pour autant blanc ou noir »… n’en déplaise à M. de La Fontaine.


M. C. Piatti

Décembre 2016