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Le respect au Dialogue des Carmélites

 

Le Dialogue des Carmélites, opéra de Francis POULENC sur un livret de Georges BERNANOS, est adapté à l’opéra de MUNICH en 2010.

 

Les ayants-droit des auteurs estiment que l’adaptation, qui modifie scéniquement la fin de l’œuvre sans en changer la musique ou le texte, dénature l’opéra et viole le droit au respect des auteurs.

 

Ils obtiennent ainsi la condamnation de l’Opéra de MUNICH – Land de BAVIERE et de la société ayant procédé à la captation de l’opéra devant la Cour d'appel de PARIS le 13.10.15.

 

L’affaire est portée devant la Cour de Cassation qui casse l’arrêt de la Cour d'Appel de PARIS.

 

La Cour de Cassation estime tout d’abord que la violation du droit moral n’est pas avérée puisque le texte (il n’y en a pas à ce stade de l’œuvre) et la musique, voire l'esprit de l'oeuvre, restent inchangés.

 

Mais ce qui attire surtout l’attention est que la Cour de Cassation, statuant au visa de l'article 10, § 2, de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme, estime que la condamnation de la société ayant procédé à la captation de l’œuvre et l’empêchant de procéder à toute diffusion doit être censurée.

 

La Cour de Cassation pose ainsi que la Cour d'Appel « en se prononçant ainsi, sans examiner, comme elle y était invitée, en quoi la recherche d'un juste équilibre entre la liberté de création du metteur en scène et la protection du droit moral du compositeur et de l'auteur du livret, justifiait la mesure d'interdiction qu'elle ordonnait, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé. » (Cass. 1e Civ., 22.06.17, n° 15-28467).

 

Soucieuse de concilier la liberté du créateur – ici le metteur en scène – et le droit moral de l’auteur de l’œuvre préexistante, la Cour de Cassation vient de confirmer sa désormais célèbre jurisprudence KLASEN (Cass. 1e Civ., 15 mai 2015, n° 13-27391 : Bull. Civ. I, n° 1014 ; Dalloz Actualité 2 juin 2015, note J. Daleau ; LEPI juil. 2015, note A. Lucas, p. 1 ; Juris Art. Etc. n° 26, juil. / août 2015, p. 6, note E. Treppoz ; D. 2015, somm., p. 1094, note A. T. ; D. 2015, p. 1672, note A. Bensamoun & P. Sirinelli ; CCE juill.-août 2015, comm. 55, note C. Caron, p. 29).

 

Evitant de trancher entre la propriété intellectuelle et la liberté de création, la Cour de Cassation exige désormais une mise en balance des droits en présence pour décider, in fine, si contrefaçon par violation du droit moral il y a ou non, au cas par cas.

 

Si l'on comprend le refus de la Cour de cassation de hiérarchiser ces droits fondamentaux qui s'entrechoquent, cette question sans réponse préétablie génère cependant une insécurité juridique sur la portée et les limites du monopole de droit d’auteur comme de la liberté d’expression, ce qui reste assez insatisfaisant.

 

Pierre HENAFF

 

Août 2017.

 

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