- Propriété intellectuelle Lyon : Le plagiat, une pratique doublement répréhensible, par la responsabilité civile et par la morale

Le plagiat, une pratique doublement répréhensible, par la responsabilité civile et par la morale


Deux affaires récentes, rendues toutes deux dans le domaine de la chanson et concernant des Groupes mythiques de rock, soul ou R’nB’ – Led Zeppelin, d’un côté ; Robin Thicke et Pharrell Williams, de l’autre – offrent l’occasion d’y voir plus clair en matière de plagiat.

 

Plus clair ? Pas forcément…

 

Il y a un an (le 10 mars 2015), un tribunal de Los Angeles condamnait Robin Thicke et Pharrell Williams pour plagiat du fameux « Got to give it up » de Marvin Gaye au profit des héritiers de la légende du soul. Leur tube « Blurred Lines » qui a fait danser la planète en 2013, a été considéré comme une « version modernisée » du « Got to give it up » de 1977, autrement dit un plagiat. La famille Gaye réclamait de ce chef, une part de près des 16,5 millions de dollars qu’aurait généré « Blurred Lines » depuis sa sortie.

 

Il y a un mois (le 23 juin 2016), le même tribunal californien dédouanait les deux chanteurs rescapés du Groupe Led Zeppelin – Robert Plant et Jimmy Page – de tout plagiat de la chanson « Taurus » du Groupe Spirit sortie trois ans avant leur morceau-phare au riff de guitare bien connu : « Stairway to Heaven ». L’ayant droit du guitariste et chanteur du Groupe Spirit, Randy Craig Wolfe, qui réclamait à ce titre le versement de dommages et intérêts a été renvoyé dans ses cordes, n’ayant pas réussi à convaincre le jury que des éléments des deux compositions musicales étaient substantiellement similaires.

 

A la comparaison de ces deux cas très similaires, on a le sentiment que tout se joue à pile ou face : « Lignes floues », tu perds, « L’escalier du Paradis », tu gagnes. Messages subliminaux et prémonitoires.

 

Pourtant, des arguments plaidaient pour rendre tout aussi bien des décisions inverses :

 

- comme le faisait remarquer, avec juste raison, l’avocat de Robin Thicke en conclusion de sa plaidoirie, « chacun de nous est libre d’élaborer sur « Got to give it up » à partir du moment où l’on ne copie pas les notes ; […] la famille Gaye n’est pas propriétaire d’un genre ou d’un groove ».

 

- En revanche, il était de notoriété que Led Zeppelin avait eu accès à la musique « Taurus » et pour cause, lorsque ce dernier s'était produit sur scène le 26 décembre 1968 (soit un an après l'enregistrement de « Taurus ») la bande constituée alors par Jimmy Page (guitare), Robert Plant (chant), John Paul Jones (basse, claviers) et John Bonham (batterie) assurait la première partie de Spirit. Or ce n'est qu'en décembre 70, janvier 71 que « Stairway to heaven » a été enregistré dans un studio londonien.

 

Alors ?

 

Que peut faire le droit ?

 

Intervenir sur le terrain de la responsabilité civile, dès lors que le nombre de coïncidences dépasse le seuil admissible des reconnaissances fortuites. La tricherie consiste en la violation d’une norme de comportement pouvant être prêtée au bon père de famille. Sans doute faut-il accepter qu’à certains moments, le droit d’auteur renonce à son emprise au profit du droit de la responsabilité civile ou du regard de la morale.

 

Au-delà de graves manquements à la paternité du « devancier », le comportement plagiaire ressortit de la seule morale.

 

Renouard remarquait, non sans lucidité, que « beaucoup d’auteurs ont écrit sur le plagiat », mais que « les observations qui précèdent indiquent que ce n’est point dans un traité juridique qu’il y aurait lieu à s’en occuper spécialement» (Charles-Augustin Renouard, Traité des droits d’auteurs dans la littérature, les sciences et les beaux-arts, chez Jules Renouard et Cie, Librairies, 1839, Tome second, n° 12, p. 21-23).

 

Conclusion. – Tout le monde debout (comme l’a-t-on martelé dans Blurred lines), pour ne pas Devoir abandonner (Got to give it up) et trouver l’escalier du Paradis (Stairway to heaven)…. A moins que « Happy » ne nous fasse déchanter et reparler sous peu de plagiat.

 

M.-C. Piatti, juill. 2016